Objectifs
Ce cours a pour objectif l'acquisition des connaissances élémentaires dans le domaine du droit des biens et de la propriété, la maitrise de ses principaux concepts, notions, principes et règles et d'assurer une meilleure compréhension des rapports juridiques qu'entretiennent les personnes avec les biens.
Sommaire du contenu
L'étudiant devra en outre être capable de résoudre des problèmes juridiques en utilisant les connaissances acquises et le raisonnement syllogistique. Enfin, ce cours est l'occasion d'une initiation à une approche historique et critique du droit des biens afin de comprendre la place et la fonction qu'occupe la propriété dans le droit civil mais aussi dans la construction des rapports sociaux. Sont étudiés dans le cours : la notion de patrimoine ; la notion et la qualification des biens ; le rôle central de la possession ; la notion, l'étendue et les limites du droit de propriété ; l'acquisition et les modifications de la propriété à travers l'étude de l'occupation, de l'accession et de la prescription acquisitive ; les modalités de la propriété à travers l'étude de la copropriété divise et indivise et du droit de superficie ; la notion et l'étendue des droits réels, tels les servitudes ou l'usufruit. Au terme de ce cours, l'étudiant sera en mesure de comprendre les concepts et notions du droit des biens et de résoudre des problèmes juridiques en développant une argumentation en droit civil.
